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La pollution : comment remédier aux limites du marché ?

Introduction

Les activités humaines engendrent des atteintes à l'environnement sous des formes diverses, de l'épuisement de certaines ressources naturelles à la pollution de l'air, de l'eau ou des terres par les rejets des entreprises ou des consommateurs. Face à la difficulté de faire prendre en compte ces coûts sociaux par le marché, l'État est amené à intervenir par des mesures d'incitation ou de contrainte et parfois par la sanction pour compenser les défaillances du marché.
1. Que signifie la notion d'empreinte écologique ?
• La notion d'empreinte écologique d'une activité humaine correspond à la pression sur le capital naturel renouvelable que cette activité exerce, d'une part en consommant des ressources naturelles, d'autre part en produisant des déchets. Concrètement, on traduit cette pression en nombre d'hectares globaux nécessaires pour compenser la consommation de capital naturel de telle ou telle activité. Par exemple, l'empreinte écologique moyenne d'un habitant de la Terre est de l'ordre de 2,6 ha, avec des variations très fortes autour de cette moyenne en fonction des modes de vie et du degré de développement : 9 ha pour un Américain, 0,8 ha pour un habitant du Burundi, 4,6 ha. pour un Français.
• On peut confronter cette empreinte écologique à la bio capacité de la terre, c'est-à-dire à sa capacité à renouveler les ressources et à absorber les déchets produits par l'homme : pour les 6,8 milliards d'humains vivants en 2010,12 milliards d'hectares sont disponibles, soit environ 1,8 ha par personne. La confrontation des deux chiffres moyens montre que la bio capacité moyenne est aujourd'hui incapable de compenser l'empreinte écologique moyenne (1,8 ha contre 2,6 ha). Il y a donc une dette écologique, ce qui signifie que les capacités de renouvellement ne compensent pas les prélèvements. En clair l'homme vit au-dessus des moyens de la planète.
• Évidemment, la situation est très contrastée au niveau mondial : tous les grands pays développés sont en situation de dette écologique alors que les pays du Sud sont, pour la plupart, en situation de crédit écologique.
Exercice n°1Exercice n°2
2. Qu'est-ce qu'une externalité négative ?
• Lorsqu'une entreprise se livre à une activité de production, elle peut engendrer des conséquences non recherchées sur son environnement. Ses conséquences sont parfois négatives : bruit, pollution visuelle, pollutions atmosphériques, émissions de gaz à effet de serre, encombrement du réseau routier, pollution des eaux…
• Le plus souvent, ces effets externes ou externalités négatives ne sont pas pris en compte comme « coûts » dans l'activité de l'entreprise : ils sont externalisés, c'est-à-dire supportés par la collectivité. On désigne les conséquences de ces externalités négatives par l'expression « coûts sociaux » car ils ne sont pas supportés par l'activité qui en est à l'origine. On dit aussi qu'ils sont « hors marché ».
• La pression que ces externalités exercent sur l'environnement (par exemple la question cruciale du réchauffement climatique) a conduit les pouvoirs publics à tenter « d'internaliser » ces coûts en les faisant supporter économiquement par ceux qui en sont responsables, selon le principe du pollueur payeur.
Exercice n°3
3. Comment l'État peut-il compenser les défaillances du marché ?
• Le coût des produits et donc leur prix de vente n'intègrent pas le coût des externalités négatives, notamment de la pollution. Le marché ne pénalise donc pas (par un prix plus élevé) l'apparition de ces coûts sociaux. L'État, garant de l'intérêt général, est amené à intervenir.
• Les pouvoirs publics peuvent mettre en place des mesures d'incitation : certains équipements acquis par les ménages ou les entreprises donnent droit à l'attribution d'une prime qui diminue le prix payé par l'acheteur (voiture électrique, panneaux solaires…) parce qu'ils permettent une réduction de la consommation énergétique et de l'émission de CO2. D'autres sont encouragés par des déductions fiscales (chaudières à condensation, pompes à chaleur, isolation du logement…). Ces réductions d'impôt s'apparentent, en quelque sorte, à des subventions prenant en charge une partie du coût de l'équipement.
• À un degré supérieur, l'État peut mettre en place des mesures contraignantes. Certains pays ont, depuis plusieurs décennies, institué une taxe carbone qui alourdit la facture des activités émettant beaucoup de CO2, ce qui dissuade leur utilisation. En Suède, par exemple, depuis 1991, cette taxe alimente les caisses de l'État. Atteignant aujourd'hui plus de 100 euros la tonne de CO2 émise, elle a fait disparaître en quelques années le chauffage au fuel, particulièrement polluant. Un projet de taxe carbone a été envisagé en France puis abandonné.
• L'Union européenne a mis en place un marché des droits à polluer : chaque industrie polluante se voit attribuer un quota d'émissions de CO2. L'entreprise qui ne les utilise pas entièrement peut les revendre à celles qui dépassent leur quota, ce qui constitue une incitation à polluer moins.
• Enfin, les pouvoirs publics sont parfois amenés à brandir l'arme de la sanction lorsque les comportements des acteurs économiques constituent des délits : arraisonnement et confiscation des bateaux pollueurs, amendes voire peines de prison, obligation de remise en état de certains sites…
• L'ensemble de ces politiques se heurte cependant aux problèmes du caractère mondial de la plupart de ces externalités négatives. Beaucoup de formes de pollution ne connaissent pas les frontières et les réglementations contraignantes dans certains pays peuvent amener les entreprises à se délocaliser vers des pays où les législations sont moins rigoureuses. Ce dumping écologique a, ces dernières années, amené beaucoup d'industries polluantes à s'expatrier vers les pays du Sud, en y aggravant la pression sur des écosystèmes souvent déjà fragiles. La sauvegarde de ce bien public mondial que constitue notre environnement exige donc une prise de conscience à l'échelle de la planète et des mesures politiques au même niveau.
Exercice n°4Exercice n°5
Citation
• « L'empreinte écologique mondiale, qui a doublé depuis le milieu des années 1960, excédait de 50 % la bio capacité de la planète en 2007 (dernières données disponibles). Cela signifie que l'humanité consomme les ressources naturelles plus rapidement que les écosystèmes ne peuvent les régénérer et produit plus de CO2 qu'ils ne peuvent en absorber. En 2007, elle a ainsi utilisé l'équivalent d'une planète et demie. Cette évolution est en grande partie imputable aux émissions de gaz carbonique. […] Le document relève aussi que les pays aux revenus les plus élevés exercent une pression plus grande que les pays moins développés. En 2007, les 31 pays membres de l'OCDE représentaient 37 % de l'empreinte écologique de l'humanité. Mais les 10 pays de l'Association des nations de l'Asie du Sud-est et les 53 membres de l'Union africaine ne représentaient que 12 % de l'empreinte mondiale. »
Extrait d'un article du journal Le Monde, à propos du dernier rapport du WWF (Fonds Mondial pour la Nature), 14 octobre 2010.
• Chacun peut calculer sa propre empreinte écologique sur le site du WWF (www.wwf.fr).
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